Conditions d’utilisation

Conditions d’Utilisation


Ces Conditions d’Utilisation (« Conditions d’Utilisation ») régissent votre utilisation de ce Site. Tout achat de produits ou services disponibles via ce Site est régi par les Conditions d’Achat (« Conditions d’Achat ») du site web de la Société correspondant, qui sont intégrées aux présentes par référence. Par ailleurs, votre utilisation de ce Site est régie par l’Avis de Confidentialité, également intégré aux présentes par référence.

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Avis de Confidentialité


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Licence et accès au Site


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La Société vous accorde une licence limitée pour accéder à ce Site et l’utiliser à des fins personnelles. Sauf indication contraire, vous pouvez consulter, copier, télécharger et imprimer le contenu disponible sur ce Site pour votre usage personnel et non commercial, à condition de ne pas modifier ou supprimer toute mention de droit d’auteur, de marque ou autre notice de propriété apparaissant sur le contenu. La Société, ses concédants ou fournisseurs de contenu conservent la pleine et entière propriété du contenu disponible sur le Site, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés, et mettent ce contenu à votre disposition sous une licence révocable à tout moment, à sa seule discrétion. La Société interdit formellement toute autre utilisation du contenu disponible via le Site, y compris mais sans s’y limiter :

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  • toute modification, distribution, transmission, représentation, diffusion, publication, téléchargement, concession de licence, ingénierie inverse, transfert ou vente de tout contenu, produit ou service obtenu du Site auquel vous n’avez pas le droit de rendre accessible (comme la propriété intellectuelle d’un tiers) ;
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Vous êtes responsable de l’obtention de l’accès au Site, cet accès pouvant entraîner des frais de tiers (tels que des frais de fournisseur d’accès Internet ou de temps de connexion). En outre, vous devez fournir et êtes responsable de tout équipement nécessaire pour accéder au Site. Vous ne pouvez pas contourner les mesures mises en place pour empêcher ou restreindre l’accès à ce Site. Tout accès non autorisé au Site par vous (y compris tout accès ou utilisation impliquant de quelque manière que ce soit un compte que vous pourriez créer sur le Site ou tout appareil que vous pourriez utiliser pour y accéder) mettra fin à l’autorisation ou à la licence que la Société vous a accordée.

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Contenu que vous soumettez


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Vous ne pouvez pas utiliser une adresse e-mail fausse ou d’autres informations d’identification, usurper l’identité d’une personne ou entité ou autrement induire en erreur quant à l’origine de tout contenu.

Concernant tout contenu que vous soumettez, affichez, téléchargez, publiez ou rendez disponible via le Site (à l’exclusion des informations personnelles, traitées conformément à l’Avis de Confidentialité), vous accordez à la Société une licence perpétuelle, irrévocable, ininterrompue, mondiale, transférable, gratuite et non exclusive d’utiliser, copier, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées et concéder des sous-licences sur ce contenu ou toute partie de celui-ci, sur tout support. Ce contenu ne sera pas traité comme confidentiel. Vous déclarez, garantissez et convenez par la présente que : (i) tout contenu que vous fournissez ne contient rien (y compris, mais sans s’y limiter, textes, images, musique ou vidéos) sur lequel vous n’avez pas le plein droit d’accorder une telle licence à la Société ; et (ii) la Société est libre d’exercer ses droits sur votre contenu et/ou de le mettre en œuvre si elle le souhaite, sans obtenir d’autorisation ou de licence d’un tiers et sans référence à vous ou à toute autre personne.

Liens


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CLAUSES DE NON-GARANTIE


Sauf disposition expresse contraire dans ces Conditions d’Utilisation, les Conditions de Service ou les Conditions d’Achat, et dans la mesure maximale permise par la loi applicable, la Société ne fait aucune déclaration, convention ou garantie et n’offre aucune autre condition, expresse ou implicite, concernant toute matière, y compris, sans limitation, la qualité marchande, la convenance, l’adéquation à un usage ou but particulier, ou la non-contrefaçon de tout contenu sur les Sites, ou de tout produit ou service acheté via les Sites de la Société, ainsi que les garanties implicites issues d’un usage ou d’une pratique commerciale.

Votre utilisation de ce Site se fait à vos propres risques. Le Site et les matériaux, informations, services et produits sur ce Site sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous nous réservons le droit de restreindre ou de mettre fin à votre accès au Site ou à toute fonctionnalité ou partie de celui-ci à tout moment. La Société décline toute garantie que l’accès au Site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs ; que le Site sera sécurisé ; que le Site ou le serveur le mettant à disposition sera exempt de virus ; ou que les informations sur le Site seront correctes, exactes, adéquates, utiles, opportunes, fiables ou complètes. Si vous téléchargez du contenu depuis ce Site, vous le faites à votre propre discrétion et risque. Vous serez seul responsable de tout dommage à votre système informatique ou perte de données résultant du téléchargement de ce contenu. Aucun conseil ou information que vous obtenez du Site ne saurait créer de garantie d’aucune sorte.

Dans certaines juridictions, la loi peut ne pas autoriser la exclusion de garanties, de sorte que la clause ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ


Vous reconnaissez et acceptez assumer l’entière responsabilité de votre utilisation du Site, de vos communications avec des tiers, et de l’achat et de l’utilisation des produits et services disponibles via les Sites de la Société. Vous reconnaissez et acceptez que toute information que vous envoyez ou recevez lors de votre utilisation du Site peut ne pas être sécurisée et être interceptée par des tiers non autorisés. Vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation du Site se fait à vos propres risques et que le Site vous est mis à disposition gratuitement. En conséquence, vous reconnaissez et acceptez que, dans la mesure maximale permise par la loi applicable (y compris, sans limitation, le droit de la consommation), ni la Société ni ses concédants, fournisseurs ou fournisseurs de contenu tiers (les « Parties de la Société ») ne seront responsables de tout dommage direct, indirect, punitif, exemplaire, accessoire, spécial, consécutif ou autre découlant de ou lié de quelque manière que ce soit à (1) ce Site, ou tout autre site ou ressource auquel vous accédez via un lien depuis ce Site ; (2) toute action que nous prenons ou omettons de prendre suite à des communications que vous nous envoyez ; (3) tout produit ou service mis à disposition ou acheté via les Sites de la Société, y compris tout dommage ou blessure résultant de l’utilisation de ces produits ou services (y compris la responsabilité du fait des produits) ; (4) tout retard ou impossibilité d’utiliser le Site ou toute information, produit ou service annoncé ou obtenu via le Site ; (5) la modification, le retrait ou la suppression de tout contenu soumis ou affiché sur le Site ; ou (6) toute utilisation du Site, que ce soit sur le fondement du contrat, de la responsabilité délictuelle, de la responsabilité stricte, de la responsabilité du fait des produits ou autrement, même si les Parties de la Société ont été averties de la possibilité de dommages. Il incombe à l’utilisateur d’évaluer l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de toute opinion, conseil ou autre contenu disponible via le Site, ou obtenu depuis un site ou ressource lié. Cette clause de non-responsabilité s’applique, sans limitation, à tout dommage ou blessure résultant d’une défaillance, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard de fonctionnement ou de transmission, virus informatique, corruption de fichiers, panne de ligne de communication, panne de réseau ou système, perte de profits par vous, vol, destruction, accès non autorisé, modification, perte ou utilisation de tout enregistrement ou donnée, et toute autre perte tangible ou intangible. Vous reconnaissez expressément et acceptez que ni la Société ni ses concédants, fournisseurs ou fournisseurs de contenu tiers ne seront responsables de tout comportement diffamatoire, offensant ou illégal de tout utilisateur du Site. Votre recours pour toute réclamation ci-dessus ou tout litige avec la Société est de cesser d’utiliser le Site.

Vous et la Société convenez que toute action en justice découlant de ou liée au Site doit être intentée dans un (1) délai d’un an à compter de la naissance du droit d’action, faute de quoi ce droit est définitivement éteint. Dans la mesure où certaines juridictions n’autorisent pas les limitations de durée des garanties implicites, ou l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour des dommages consécutifs ou accessoires, tout ou partie de la limitation ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

Indemnisation


Vous indemniserez et dégagerez les Parties de la Société de toute amende, pénalité, responsabilité, perte et autre dommage de quelque nature que ce soit (y compris les honoraires d’avocats et d’experts) encourus par elles, et les défendrez contre toute réclamation découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d’Utilisation ; (2) votre violation des Conditions d’Achat ; (4) toute fraude que vous commettez, ou votre faute intentionnelle ou négligence grave ; ou (5) votre violation de toute loi applicable ou des droits d’un tiers. Les Parties de la Société contrôleront la défense de toute réclamation relevant de la présente indemnisation, et en tout état de cause, vous ne pouvez régler aucune réclamation sans l’approbation écrite préalable des Parties de la Société.

Communications électroniques


Lorsque vous utilisez le Site ou envoyez des courriels à la Société, vous communiquez avec elle électroniquement. Vous consentez à recevoir électroniquement toute communication relative à votre utilisation de ce Site. La Société communiquera avec vous par courriel ou en affichant des avis sur ce Site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications qui vous sont fournis électroniquement satisfont à toute obligation légale exigeant que ces communications soient écrites. Tous les avis de la Société destinés à un client sont réputés livrés et effectifs lorsqu’ils sont envoyés à l’adresse e-mail que vous fournissez sur l’un des Sites de la Société.

Publications sur le Site


Le Site peut offrir aux utilisateurs la possibilité d’envoyer et d’afficher des messages sur le Site. La Société n’a aucune obligation d’examiner tout contenu (y compris tout message) affiché ou envoyé via le Site par les utilisateurs et n’assume aucune responsabilité relative à ce contenu. La Société, à sa seule discrétion, peut surveiller, ne pas publier ou supprimer ce contenu.

Marques et droit d’auteur


Les marques, logos et marques de service (« Marques ») affichées sur le Site sont la propriété de la Société, de ses concédants ou fournisseurs de contenu, ou d’autres parties. Les utilisateurs ou toute personne agissant en leur nom sont interdits d’utiliser toute Marque à quelque fin que ce soit, y compris mais sans s’y limiter en tant que méta-balises sur d’autres pages ou sites, sans l’autorisation écrite de la Société ou du tiers propriétaire des Marques. Vous ne pouvez pas utiliser de cadres ou de techniques d’encadrement pour inclure tout contenu du Site sans le consentement écrit exprès de la Société. En outre, vous ne pouvez pas utiliser de contenu du Site dans des méta-balises ou toute autre technique de « texte caché » sans l’autorisation écrite exprès de la Société. Tous les contenus (y compris tout logiciel) disponibles sur ou via le Site sont protégés par le droit d’auteur, des marques et d’autres lois applicables.

Réclamations pour contrefaçon de propriété intellectuelle


La Société respecte la propriété intellectuelle d’autrui et demande à ses utilisateurs de faire de même. Vous êtes informé que la Société a adopté et mis en œuvre raisonnablement une politique prévoyant la résiliation, le cas échéant, des utilisateurs du site qui sont des contrefacteurs répétés de droit d’auteur. Si vous estimez que votre œuvre a été copiée de manière constitutive de contrefaçon de droit d’auteur, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été autrement violés, veuillez fournir à l’agent de droit d’auteur de la Société les informations suivantes (pour être valable, la notification doit être écrite et transmise à notre agent) :

  • une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire du droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle ;
  • une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur ou autre propriété intellectuelle que vous estimez contrefaite, ou, si plusieurs œuvres protégées sur un seul site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ;
  • l’identification du matériel prétendu contrefaisant ou faisant l’objet d’une activité contrefaisante et qui doit être supprimé ou dont l’accès doit être désactivé, et une description de l’emplacement de ce matériel sur le Site ;
  • votre adresse, numéro de téléphone et, si disponible, adresse e-mail ;
  • une déclaration selon laquelle vous avez une conviction de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;
  • une déclaration sous peine de parjure selon laquelle les informations contenues dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou de propriété intellectuelle ou autorisé à agir en son nom.

L’agent de la Société pour les notifications de réclamations de contrefaçon de droit d’auteur ou autre propriété intellectuelle peut être contacté comme suit :

Par courriel : service@wellmetabolic.com

La Société peut mettre à jour ces coordonnées sans préavis. Nous afficherons les coordonnées actuelles sur ce Site.

Continuation des effets des conditions après la fin de l’accord


Nonobstant toute autre disposition des présentes Conditions d’Utilisation, ou tout principe juridique général contraire, toute disposition des présentes qui impose ou prévoit des obligations continues à la charge d’une partie demeurera en vigueur après l’expiration ou la résiliation des Conditions.

Force majeure


La Société est dégagée de toute obligation d’exécution au titre des présentes Conditions d’Utilisation ou des Conditions d’Achat, dans la mesure où elle est empêchée ou retardée dans son exécution, en tout ou partie, par suite d’un événement ou d’une série d’événements causés par ou résultant de (1) conditions météorologiques ou autres éléments de la nature ou cas fortuits ; (2) actes de guerre, actes de terrorisme, insurrection, émeutes, troubles civils ou rébellion ; (3) quarantaines ou embargos ; (4) grèves ; ou (5) autres causes échappant à son contrôle raisonnable.

Risque de perte


Les articles achetés via le Site sont expédiés par un transporteur tiers conformément à un contrat d’expédition. Par conséquent, le risque de perte et le titre de ces articles vous sont transférés dès notre remise au transporteur.

Règlement des différends


En utilisant le Site de quelque manière que ce soit, vous consentez inconditionnellement et acceptez que : (i) tout litige, controverse, divergence ou réclamation découlant de ou lié au présent accord, y compris son existence, sa validité, son interprétation, son exécution, sa violation ou sa résiliation, ou tout litige relatif à des obligations non contractuelles découlant de ou lié à celui-ci, soit soumis à un arbitrage définitif conformément aux Règles d’Arbitrage de la CNUDCI en vigueur au moment de la soumission de la Notification d’Arbitrage ; (ii) le droit régissant cette clause d’arbitrage est le droit de la Région Administrative Spéciale de Hong Kong de la République Populaire de Chine (« Hong Kong ») ; (iii) le lieu de l’arbitrage est Hong Kong ; (iv) le nombre d’arbitres est un, nommé par le Centre d’Arbitrage International de Hong Kong ; et (v) la procédure d’arbitrage se déroule en anglais.

Dispositions générales


Si l’une des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation ou des Conditions d’Achat est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, les parties conviennent que le tribunal s’efforcera de donner effet aux intentions des parties telles que reflétées dans cette disposition, et cette condition inapplicable sera réputée dissociable et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions des présentes Conditions d’Utilisation ou des Conditions d’Achat. Les titres de section sont uniquement à titre de référence et ne limitent pas la portée de ces sections. Les présentes Conditions d’Utilisation ou les Conditions d’Achat et la relation entre vous et la Société sont régies par le droit de Hong Kong, dans la mesure non préemptée ou incompatible avec le droit fédéral, sans égard à ses règles de conflit de lois. Pour toute action non soumise à l’arbitrage, nous convenons chacun de nous soumettre à la juridiction personnelle d’un tribunal situé à Hong Kong.

Le fait que la Société n’agisse pas en cas de violation des présentes Conditions d’Utilisation ou des Conditions d’Achat par vous ou autrui ne constitue pas une renonciation à son droit d’agir en cas de violation ultérieure ou similaire. Si tout contenu sur ce Site, ou votre utilisation du Site, est contraire aux lois du lieu où vous vous trouvez lorsque vous y accédez, le Site ne vous est pas destiné et nous vous demandons de ne pas l’utiliser. Il vous incombe de vous informer des lois de votre juridiction et de les respecter.

La Société ne garantit pas qu’elle agira contre toutes les violations des présentes Conditions d’Utilisation ou des Conditions d’Achat. Sauf disposition expresse contraire dans les présentes Conditions d’Utilisation ou les Conditions d’Achat, il n’existe aucun bénéficiaire tiers aux présentes.

Modifications des Conditions d’Utilisation


Vous reconnaissez et acceptez que la Société peut, à sa seule discrétion, modifier, ajouter ou supprimer toute partie des présentes Conditions d’Utilisation à tout moment et de quelque manière que ce soit, en affichant les Conditions révisées sur le Site. Vous ne pouvez pas amender ou modifier ces Conditions en aucune circonstance. Il vous incombe de vérifier périodiquement les modifications que nous apportons aux Conditions. Votre utilisation continue de ce Site après toute modification des Conditions vaut acceptation de ces changements.

Cession


Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions d’Utilisation ou les Conditions d’Achat (ou tout droit, avantage ou obligation y afférent) par effet de la loi ou autrement sans l’autorisation écrite préalable de la Société, qui peut la refuser à sa seule discrétion. Toute cession tentée non conforme aux présentes Conditions est nulle et non avenue. La Société peut céder les présentes Conditions d’Utilisation ou les Conditions d’Achat, en tout ou en partie, à tout tiers à sa seule discrétion.

Accord intégral et recevabilité


Les présentes Conditions d’Utilisation constituent l’accord intégral et la compréhension entre vous et la Société concernant leur objet et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, orales ou écrites, entre les parties concernant cet objet. Sans équivoque, les présentes Conditions d’Utilisation s’appliquent uniquement dans la mesure permise par la loi.

Dans certains cas, ces Conditions d’Utilisation et un document distinct prévoyant des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à un service ou produit proposé via ce Site (« Conditions Supplémentaires »). Dans la mesure où il existe un conflit entre ces Conditions et toute Condition Supplémentaire, ces dernières prévaudront, sauf disposition expresse contraire des Conditions Supplémentaires.

Une version imprimée des présentes Conditions d’Utilisation est recevable dans les procédures judiciaires ou administratives fondées sur ou liées à l’utilisation de ce Site, dans les mêmes conditions et limites que tout autre document et enregistrement commercial d’origine imprimée.

Nous contacter


Si vous avez des questions ou commentaires sur ces Conditions d’Utilisation ou ce Site, veuillez nous contacter par courriel à service@wellmetabolic.com.